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1- LES PRIX
Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont indiquées
en euro. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout
moment, toutefois les prix indiqués au moment de la validation de la
commande seront les prix appliqués.
Les prix indiqués tiennent compte de la TVA française. On entend par
prix de vente du produit le prix hors frais de livraison, qui restent à
la charge du client.
Les articles que nous vendons sont présentés avec la plus grande
exactitude. Si malgré toutes nos précautions des erreurs se sont
produites, nous ne pourrions en aucun cas en être tenus pour
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2- LA COMMANDE
Vous pouvez effectuer votre commande :
- sur notre site Internet www.mielepolline.it
3- VALIDATION DE VOTRE COMMANDE
En cliquant sur le bouton « valider ma commande », l'acheteur déclare
accepter sa commande en intégralité et avoir pris connaissance des
présentes Conditions Générales de Vente.
Un e-mail de confirmation de votre commande vous sera automatiquement
envoyé par mielepolline.it dès l’enregistrement de votre commande.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec
lequel existerait un litige relatif au paiement ou à la livraison d'une
commande antérieure.
4- LA LIVRAISON
La livraison des produits disponibles pour la France métropolitaine est
de 2 à 3 jours ouvrables (délais constatés en Colissimo suivi de La
Poste) à compter de la commande en cas de paiement par carte bancaire
ou contre remboursement. Les délais sont de 5 à 8 jours pour les
Dom-Tom et de 4 à 9 jours à l'international.
En cas de paiement par chèque, un délai minimum de 10 jours à compter
de la validation de l’encaissement par notre banque est nécessaire
(délai de rétractation de la banque payeur).
Bien entendu, si le destinataire est absent lors de la livraison du
colis, un avis de passage lui sera laissé. Il aura alors un délai de 15
jours pour se manifester au numéro mentionné sur l'avis de passage pour
convenir d'un autre rendez-vous de livraison.
Le risque du transport est supporté par l’acheteur qui, en cas de dégât
de livraison ou de manquant, précisera ses réserves sur le bon de
livraison et les confirmera, dans les 3 jours de la livraison, par
courrier recommandé avec accusé réception adressé au transporteur.
Pour la France métropolitaine, les frais de port sont fixés à 8,50 €.
Franco de port pour toute commande > 100 Euros
Conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980, la propriété des
marchandises est réservée au vendeur jusqu’à complet paiement de son
prix.
En cas de contestation, le tribunal du vendeur est le seul compétent.
5- INDISPONIBILITE DES PRODUITS
Tous nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande,
nous vous en informerons dans les meilleurs délais.
Vous aurez alors la possibilité soit d'annuler votre commande, soit de
la modifier auprès de notre service clients par e-mail
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ou par téléphone.
mielepolline.it peut être amené à remplacer un article indisponible par
un autre de caractéristique similaire et de qualité identique ou
supérieure au même prix.
6- LE PAIEMENT
Vous avez le choix entre plusieurs moyens de paiement :
- Paiement par Carte Bancaire : paiement entièrement sécurisé.
- Paiement par chèque à l'odre de Miellerie de la Roya et envoyé à Miellerie de la Roya, 34 rue Pasteur, 06540 Breil sur Roya
Un délai minimum de 10 jours à compter de la validation de
l’encaissement par notre banque est nécessaire (délai de rétractation
de la banque payeur).
7- DELAI DE REFLEXION
Les produits incomplets, endommagés, salis ou non retournés dans leur emballage d'origine ne sont pas repris.
Dans le cas où nous nous serions trompés de produit, ou dans le cas
d'un produit défectueux, nous nous engageons à vous le rembourser ainsi
que les frais d'envoi et de retour.
Il est à noter que tout retour de marchandise devra impérativement
faire l’objet d’une demande préalable auprès de notre service clients à
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afin que nous puissions informer notre service
expédition et vous communiquer l’adresse de notre entrepôt.
8- LE SERVICE CLIENTS
Pour toute information ou question, notre service clients est à votre disposition :
- sur notre site Internet www.mielepolline.it
- par email :
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- par téléphone : 04 93 04 46 20 (HR)
- par courrier : Miellerie de la Roya, 34 rue Pasteur, 06540 Breil sur Roya
9- GARANTIE DE CONFIDENTIALITE
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous
disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous
concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir
des propositions de la part d'autres entreprises. Vous pouvez également
être informés de nos différentes offres par courrier, téléphone ou
mail. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous prévenir, en
nous indiquant toutes vos coordonnées (nom, prénom, adresse et numéro
de client) par e-mail à :
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10- RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en
vigueur. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non
respect de la législation du pays où le produit est livré. Il
appartient à l'acheteur de vérifier auprès des autorités compétentes
les possibilités d'importation des produits qu'il commande.
Les photos et textes illustrant nos produits ne sont pas contractuels.
Par conséquent, mielepolline.it ne saurait être tenu pour responsable
en cas d'erreur dans l'un des textes ou l'une des photos.
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du présent contrat en cas de force majeure, notamment, en cas de grève,
inondation, incendie (liste non limitative).
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contenu de ces sites ne contreviendrait pas aux dispositions légales et
réglementaires en vigueur.
11- LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit
français. En cas de litiges, les tribunaux du ressort du siège social
du vendeur seront les seuls compétents pour arbitrer les différents
pouvant surgir entre le vendeur et son client.
12- SECURITE
mielepolline.it a mis en place un système de paiement sécurisé SSL pour
vous permettre de valider vos commandes en toute sérénité. Vos
coordonnées bancaires sont cryptées et directement transmises à la
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13 - PROPRIETE INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT mielepolline.it
Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies,
illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur ce site sont, sauf
mentions particulières, la propriété exclusive de mielepolline.it. En
conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété
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